TQMWC// Informations légales
Mentionslégales
01Éditeur du site
Le site tqmwc.com est édité par :
- Nom commercial
- TQMWC
- Exploitant
- Jordan LEBIELLE (EI)
- Forme juridique
- Entreprise individuelle
- Adresse
- 13 rue des Bougainvilliers, lotissement Les Filaos
97224 Ducos, Martinique, France - SIRET
- 985 217 496 00027
- Immatriculation
- Registre national des entreprises (RNE), n° 985 217 496
- TVA
- TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- contact@tqmwc.com
- Téléphone
- (+596) 696 369 508
02Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Jordan LEBIELLE, joignable à l'adresse contact@tqmwc.com.
03Hébergement
Le site et le nom de domaine sont hébergés par :
- Hébergeur
- LWS (Ligne Web Services), SAS au capital de 500 000 €
- Adresse
- 10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France
- Immatriculation
- RCS Paris 851 993 683
- Téléphone
- 01 77 62 30 03
- Site
- www.lws.fr
04Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, vidéos, logo, identité visuelle, éléments graphiques et animations 3D) est la propriété de TQMWC ou de ses clients, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Les photographies et vidéos du portfolio ont été réalisées par TQMWC dans le cadre de prestations pour ses clients. Les marques, logos et produits qui y apparaissent appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
05Données personnelles
Le site ne comporte ni compte utilisateur, ni outil de mesure d'audience. TQMWC ne collecte des données personnelles que lorsque vous la contactez : par le formulaire de contact, par e-mail ou par téléphone.
Ce que nous faisons de vos données
- Données concernées : nom, adresse e-mail, téléphone (facultatif), type de besoin et contenu de votre message.
- Finalité : répondre à votre demande et, le cas échéant, établir un devis ou assurer le suivi d'une prestation.
- Base légale : votre consentement (case à cocher du formulaire), les mesures précontractuelles prises à votre demande, ou l'exécution du contrat.
- Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact pour une simple demande ; durée légale de conservation des pièces comptables pour les clients.
- Destinataires : TQMWC uniquement. Vos données ne sont ni vendues ni cédées.
- Formulaire de contact : votre message est transmis par e-mail à TQMWC depuis le serveur de l'hébergeur LWS ; il n'est pas enregistré sur le site. Pour limiter les envois abusifs, une empreinte chiffrée de votre adresse IP et l'heure d'envoi sont conservées au plus 24 heures.
Vos droits
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour les exercer, écrivez à contact@tqmwc.com.
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).
Comme tout hébergeur, LWS peut conserver des journaux techniques (adresse IP, date et heure de connexion) pour assurer la sécurité et le bon fonctionnement du service.
07Responsabilité et liens
TQMWC s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Les tarifs et contenus présentés sont donnés à titre indicatif et peuvent évoluer ; seul le devis accepté fait foi.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. TQMWC n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
08Crédits
- Conception, photographies et vidéos : TQMWC.
- Polices : Manrope et IBM Plex Mono, sous licence SIL Open Font License.
- Animation 3D : bibliothèque Three.js, sous licence MIT.
09Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.